SG Art et Mémoire - Gwen Lemasson - N°Siret : 398694828

102 U Chjosu, 20226 Costa - Corse, France

contact@sgartetmemoire.com

Politique de retours & échanges - SG Art & Mémoire

1. Nature de nos produits

Les créations SG Art & Mémoire sont fabriquées à la demande, spécialement pour chaque commande. Cette méthode de production responsable implique des conditions de retour spécifiques.

2. Droit de rétractation

Conformément à l’article L221‑28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s’applique pas aux :

• biens confectionnés à la demande,
• biens nettement personnalisés,
• biens non standardisables ou impossibles à remettre en vente.

Certains articles ne peuvent donc faire l’objet d’aucun retour (voir section 6).

3. Erreur de taille, de couleur ou de choix du client

Les articles étant imprimés à la demande, les retours ne sont acceptés que dans le cadre d’un échange.

Conditions d’échange

Si le client souhaite procéder à un échange après une erreur de commande :

• l’article doit être renvoyé à ses frais,
• l’article doit être non porté, non lavé, non utilisé,
• le nouvel article sera réimprimé au tarif coûtant (sans marge),
• les frais d’expédition du nouvel article sont à la charge du client.

Le client ne paie pas deux fois : il paie uniquement le coût réel de remplacement.

Les retours sans demande d’échange ne sont pas acceptés. Aucun remboursement n’est possible en cas d’erreur de choix du client.

Adresse de retour

SG Art & Mémoire 102 U Chjosu, 20226 Costa - Corse, France

4. Article défectueux ou erreur de fabrication

Si l’article reçu présente un défaut (impression, couture, couleur, taille incorrecte, produit abîmé), le client doit renvoyer l’article défectueux afin que nous puissions vérifier le problème.

Procédure

Le client doit :

• nous contacter dans un délai de 14 jours,
• fournir une photo du défaut,
• renvoyer l’article à l’adresse indiquée.

Frais de retour

Les frais de retour sont à la charge du client, sauf geste commercial exceptionnel.

Après réception

Une fois l’article défectueux reçu et vérifié :

• un nouvel article est réexpédié gratuitement,
• ou un remboursement est accordé si la réimpression n’est pas possible.

Aucun échange ou remboursement ne peut être effectué sans réception préalable de l’article défectueux.

5. Colis non livré ou adresse incorrecte

Si le colis n’a pas pu être livré (adresse incorrecte, incomplète, inaccessible, ou colis non réclamé) :

• le colis est retourné à notre adresse,
• une nouvelle expédition peut être organisée,
• les frais de réexpédition sont à la charge du client.

Aucun remboursement n’est possible pour un colis non récupéré ou mal adressé.

6. Articles non retournables

Conformément à l’article L221‑28, ne peuvent faire l’objet d’aucun retour, échange ou remboursement, sauf défaut avéré :

• aquarelles originales,
• dessins originaux,
• recueils de dessins,
• carnets de voyage,
• livres pour enfants,
• tout article imprimé à la demande (textile, accessoires, etc.).

Ces articles sont exclus du droit de rétractation car ils sont uniques, non standardisables ou fabriqués à la demande.

7. Délais

Toute demande doit être effectuée dans un délai de 14 jours après réception du colis.

8. Remboursements

Les remboursements sont possibles uniquement en cas :

• de défaut avéré,
• d’impossibilité de réimpression,
• d’erreur exceptionnelle de stock.

Ils ne sont pas possibles en cas :

• d’erreur de choix du client,
• de changement d’avis,
• de colis non récupéré,
• d’achat d’un article non retournable (section 6).

Propriété intellectuelle

L’ensemble des créations présentes sur la boutique SG Art & Mémoire — dessins, aquarelles, illustrations, textes, compositions graphiques, produits dérivés et contenus visuels — est protégé par le Code de la propriété intellectuelle.

• Tous les droits d’auteur appartiennent exclusivement à Gwen Lemasson / SG Art & Mémoire.
• L’achat d’un produit ne confère aucun droit de reproduction, diffusion, modification ou exploitation commerciale.
• Toute reproduction, même partielle, sur tout support, est strictement interdite sans autorisation écrite préalable.
• Les œuvres originales (aquarelles, dessins) restent protégées même après leur vente : seule la propriété matérielle est transférée, pas les droits d’auteur.

Toute utilisation non autorisée pourra faire l’objet de poursuites.

Contact

Pour toute demande : contact@sgartetmemoire.com Réponse sous 24 à 48h.

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